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Table: Rapport sur les Travaux publics (cantonniers, indemnités, ateliers de charité, travaux d'art) Rapport sur les Impositions (impositions des privilégiés pour les six derniers mois de l'année de 1789 & pour la contribution patriotique, vingtième & capitation, prestations pour les chemins, moins imposé). Rapport sur le Règlement. Rapport sur la Délivrance des Mandats. Rapport sur le Bien public (Cours gratuits d'accouchements, épidémies, mendicité, instruction des sourds et muets, élèves entretenus à l'Ecole vétérinaire d'Alfort, épizooties, bureau d'encouragement). Tableaux : Sept tableaux concernant les routes de la Généralité de Rouen, leur situation, les travaux, les adjudications. Trois tableaux sur les ouvrages d'art. Un tableau des Avances des Entrepreneurs (routes) Un tableau des impositions ordinaires de 1790. Un tableau de la Prestation des chemins. Un tableau des vingtièmes, des biens-fonds, industries, offices & droits. Résultat général de toutes ces contributions. Il présente la masse des impositions directes qui doivent être versées au Trésor public par le Département de la Seine-Inférieure. |
